accueil


Conditions générales d'utilisation du site Mer et Littoral

Première mise en ligne de cette page : 20 juillet 2004
Dernière mise à jour de cette page : 16 août 2019.

Le site intitulé "Mer et littoral" est la propriété de l'association Mer et littoral dont le siège social est situé, 57 hameau de Cadol, 29140 Melgven. Ce site est accessible à partir de l'adresse http://www.mer-littoral.org. Cette page définit les conditions générales d'utilisation du site Mer et Littoral et de son contenu.

Le simple fait d'accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies ci-dessous. Si vous n'entendez pas souscrire à ces conditions, vous devez interrompre la consultation des pages du site.

1. Directeur de la publication :
Le directeur de la publication du site est Monsieur Wilfried Bay-Nouailhat en qualité de Président de l'association Mer et littoral.

2. Usage et protection des données contenues dans ce site :
Les informations, textes, photos, images y compris de décoration, films, code informatique, et plus généralement l'intégralité du contenu du site sont regroupés sous le terme de "données".

2.1 Accessibilité :
Les données diffusées sur ce site sont publiées dans un but non lucratif. L'accès à ces données est destiné à un usage privé ou public. Cet accès ne doit pas faire l'objet d'une redevance spécifique, il doit rester libre et gratuit.

2.2. Propriété intellectuelle :
Les données contenues dans ce site appartiennent à leurs auteurs ou ayants droit respectifs suivant l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. L'intégralité de ce site est couvert sous la loi, à ce titre, la copie ou la reproduction sans l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit est interdite.

2.3. Copyright et protection des auteurs :
Le site Mer et littoral et son contenu regroupés sous le terme de "données" est protégé par un dépôt horodaté (Copyright - ©) effectué auprès d'un Huissier de Justice.

3. Contenu du site et limitation de responsabilité :
L'équipe de Mer et Littoral met tout en oeuvre pour vérifier la validité et remettre régulièrement à jour toutes les informations diffusées. Cependant, certaines données présentes sur le site peuvent être incomplètes ou éronnées. Pour cette raison, les informations contenues dans ce site ne doivent pas faire l'objet d'un usage scientifique. Par ailleur, en aucun cas, l'association, ses membres, ou son président ne pourront faire l'objet de poursuites pour des informations manquantes ou érronées, il vous appartient de vérifier à partir de différentes sources ces informations.

4. Liens hypertextes :
Le site Mer et Littoral est susceptible de renvoyer ses visiteurs vers d'autres sites Internet au moyen de liens hypertextes. Les responsables de Mer et Littoral ne sauraient être tenus pour responsables directement ou indirectement du contenu de ces sites.

5. Utilisation des données personnelles :
L'inscription à la newsletter nécessite la saisie de données personnelles vous concernant. Ces informations ne sont pas distribuées à des tiers. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) sous le numéro n°1069246. Conformement à la législation, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez exercer votre droit d'accès aux informations qui vous concernent en vous adressant à l'association Mer et littoral par courriel ou en écrivant à:

Mer et littoral
57 hameau de Cadol
29140 Melgven
France

En vous remerciant, nous vous souhaitons une bonne visite.